CheckersLiquidations

BROSSARD CLAUDE

Active
Siren409 453 362Entrepreneur individuel83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 01 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1996, identifié par le SIREN 409 453 362. Elle est domiciliée av de la Castillane Santa Barbara Bat B, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSARD CLAUDE

Dénomination
BROSSARD CLAUDE
SIREN
409 453 362
SIRET (siège)
409 453 362 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16409453362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 453 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 1996
Siège social
AV DE LA CASTILLANE SANTA BARBARA BAT B, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD CLAUDE

Location de logements

Finances de BROSSARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    409 453 362 00017 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur BROSSARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE est 409 453 362. Le SIRET de son siège social est 409 453 362 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409453362.

Où se situe le siège social de BROSSARD CLAUDE ?

Le siège social de BROSSARD CLAUDE est situé av de la Castillane Santa Barbara Bat B, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

BROSSARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité à Cavalaire-sur-Mer

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cavalaire-sur-Mer

Entreprises du même secteur à Cavalaire-sur-Mer

Entreprises à Cavalaire-sur-Mer

Toutes les entreprises à Cavalaire-sur-Mer