BROSSARD EMMANUEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 420 871 220, BROSSARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1998. Son siège social est situé La Mouilloniere, 79700 Mauleon. BROSSARD EMMANUEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROSSARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BROSSARD EMMANUEL
- SIREN
- 420 871 220
- SIRET (siège)
- 420 871 220 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77420871220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 871 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 décembre 1998
- Siège social
- LA MOUILLONIERE, 79700, MAULEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD EMMANUEL
Elevage d'autres animaux,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROSSARD EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79700 MAULEONSiègeActif
420 871 220 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z
Conformité de BROSSARD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1998
Questions fréquentes sur BROSSARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BROSSARD EMMANUEL est 420 871 220. Le SIRET de son siège social est 420 871 220 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77420871220.
Où se situe le siège social de BROSSARD EMMANUEL ?
Le siège social de BROSSARD EMMANUEL est situé La Mouilloniere, 79700 Mauleon.
BROSSARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD EMMANUEL.
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