BROSSARD Frédérick

Active

Siren994 968 022Entrepreneur individuel14200 Hérouville-Saint-ClairCréée le 10 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 968 022, BROSSARD Frédérick est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1104 BD La Haute Folie, 14200 Hérouville-Saint-Clair. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSARD Frédérick

INSEE

Dénomination: BROSSARD Frédérick
SIREN: 994 968 022
SIRET (siège): 994 968 022 00016
N° TVA intracommunautaire: FR96994968022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 968 022
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 décembre 2025
Siège social: 1104 BD La Haute Folie, 14200, Hérouville-Saint-Clair
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD Frédérick

Location meublée non professionnelle

Finances de BROSSARD Frédérick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD Frédérick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD Frédérick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14200 Hérouville-Saint-ClairSiègeActif
994 968 022 00016 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD Frédérick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD Frédérick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD Frédérick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD Frédérick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Frédérick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD Frédérick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD Frédérick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 décembre 2025création
Date d'effet : 10 décembre 2025

Questions fréquentes sur BROSSARD Frédérick

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Frédérick ?

Le numéro SIREN de BROSSARD Frédérick est 994 968 022. Le SIRET de son siège social est 994 968 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96994968022.

Où se situe le siège social de BROSSARD Frédérick ?

Le siège social de BROSSARD Frédérick est situé 1104 BD La Haute Folie, 14200 Hérouville-Saint-Clair.