BROSSARD GEORGETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSARD GEORGETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2001, identifié par le SIREN 442 253 944. Elle est domiciliée Le Cottage de Courparent, 72110 Torce en Vallee. BROSSARD GEORGETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSARD GEORGETTE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD GEORGETTE
- SIREN
- 442 253 944
- SIRET (siège)
- 442 253 944 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15442253944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 253 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 2001
- Siège social
- LE COTTAGE DE COURPARENT, 72110, TORCE EN VALLEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD GEORGETTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSARD GEORGETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72110 TORCE EN VALLEESiègeActif
442 253 944 00015 · ouvert le 31 décembre 2001 · NAF 6820B
Conformité de BROSSARD GEORGETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GEORGETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD GEORGETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD GEORGETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2001
Questions fréquentes sur BROSSARD GEORGETTE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GEORGETTE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD GEORGETTE est 442 253 944. Le SIRET de son siège social est 442 253 944 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15442253944.
Où se situe le siège social de BROSSARD GEORGETTE ?
Le siège social de BROSSARD GEORGETTE est situé Le Cottage de Courparent, 72110 Torce en Vallee.
BROSSARD GEORGETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD GEORGETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD GEORGETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GEORGETTE.
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