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BROSSARD MARC

Active
Siren480 665 165Entrepreneur individuel79230 SAINT-ROMANS-DES-CHAMPSCréée le 27 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 665 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Imp du Lavoir, 79230 Saint-Romans-des-Champs. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD MARC

Dénomination
BROSSARD MARC
SIREN
480 665 165
SIRET (siège)
480 665 165 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06480665165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 665 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
27 décembre 2004
Siège social
13 IMP DU LAVOIR, 79230, SAINT-ROMANS-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD MARC

Culture et élevage associés

Finances de BROSSARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79230 SAINT-ROMANS-DES-CHAMPSSiègeActif

    480 665 165 00019 · ouvert le 27 décembre 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROSSARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2004

Questions fréquentes sur BROSSARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MARC ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MARC est 480 665 165. Le SIRET de son siège social est 480 665 165 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06480665165.

Où se situe le siège social de BROSSARD MARC ?

Le siège social de BROSSARD MARC est situé 13 Imp du Lavoir, 79230 Saint-Romans-des-Champs.

BROSSARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MARC.

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