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BROSSARD MICHEL

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Siren401 256 789Entrepreneur individuel63800 COURNON-D'AUVERGNECréée le 21 mars 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1995, identifié par le SIREN 401 256 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Commerce, 63800 Cournon-d'Auvergne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL

Dénomination
BROSSARD MICHEL
SIREN
401 256 789
SIRET (siège)
401 256 789 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88401256789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 256 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 mars 1995
Siège social
11 RUE DU COMMERCE, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROSSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif

    401 256 789 00017 · ouvert le 21 mars 1995 · NAF 6820B

Conformité de BROSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1995

Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 401 256 789. Le SIRET de son siège social est 401 256 789 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88401256789.

Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?

Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé 11 rue du Commerce, 63800 Cournon-d'Auvergne.

BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.