BROSSARD MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1995, identifié par le SIREN 401 256 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Commerce, 63800 Cournon-d'Auvergne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSARD MICHEL
- SIREN
- 401 256 789
- SIRET (siège)
- 401 256 789 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88401256789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 256 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 mars 1995
- Siège social
- 11 RUE DU COMMERCE, 63800, COURNON-D'AUVERGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63800 COURNON-D'AUVERGNESiègeActif
401 256 789 00017 · ouvert le 21 mars 1995 · NAF 6820B
Conformité de BROSSARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 1995
Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 401 256 789. Le SIRET de son siège social est 401 256 789 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88401256789.
Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?
Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé 11 rue du Commerce, 63800 Cournon-d'Auvergne.
BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.
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