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BROSSARD MICHEL

Active
Siren905 264 149Entrepreneur individuel44650 CORCOUE-SUR-LOGNECréée le 29 juin 2021

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2021, identifié par le SIREN 905 264 149. Son siège social est situé 50 Le Gre, 44650 Corcoue-sur-Logne. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL

Dénomination
BROSSARD MICHEL
SIREN
905 264 149
SIRET (siège)
905 264 149 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39905264149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 264 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
29 juin 2021
Siège social
50 LE GRE, 44650, CORCOUE-SUR-LOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD MICHEL

Production d'électricité

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Établissements de BROSSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44650 CORCOUE-SUR-LOGNESiègeActif

    905 264 149 00014 · ouvert le 29 juin 2021 · NAF 3511Z

Conformité de BROSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2021

Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 905 264 149. Le SIRET de son siège social est 905 264 149 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39905264149.

Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?

Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé 50 Le Gre, 44650 Corcoue-sur-Logne.

BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.

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