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CLOSSOL

Active
Siren518 323 134SAS44650 CORCOUE-SUR-LOGNECréée le 23 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

CLOSSOL est une SAS immatriculée le 23 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 323 134. Elle est domiciliée Pre Clos, 44650 Corcoue-sur-Logne. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. La direction est assurée par JACQUES DOUX en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CLOSSOL

Dénomination
CLOSSOL
SIREN
518 323 134
SIRET (siège)
518 323 134 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50518323134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 323 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 novembre 2009
Siège social
PRE CLOS, 44650, CORCOUE-SUR-LOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOSSOL

Production et vente d'énergie électrique

Finances de CLOSSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOSSOL

JD

JACQUES DOUX

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de CLOSSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44650 CORCOUE-SUR-LOGNESiègeActif

    518 323 134 00016 · ouvert le 19 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLOSSOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLOSSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOSSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOSSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOSSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOSSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOSSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOSSOL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-23 · Début d'activité : 2009-11-19

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2009

Questions fréquentes sur CLOSSOL

Quel est le numéro SIREN de CLOSSOL ?

Le numéro SIREN de CLOSSOL est 518 323 134. Le SIRET de son siège social est 518 323 134 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50518323134.

Qui dirige CLOSSOL ?

CLOSSOL est dirigée par JACQUES DOUX, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOSSOL ?

Le siège social de CLOSSOL est situé Pre Clos, 44650 Corcoue-sur-Logne.

CLOSSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOSSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOSSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOSSOL.

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