CheckersProcédures

BROSSARD NOEL

Active
Siren333 382 182100069510 RONTALONCréée le 05 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD NOEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1985, identifiée par le SIREN 333 382 182. Elle est domiciliée Les Farges, 69510 Rontalon. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de BROSSARD NOEL

Dénomination
BROSSARD NOEL
SIREN
333 382 182
SIRET (siège)
333 382 182 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25333382182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 382 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
05 septembre 1985
Siège social
LES FARGES, 69510, RONTALON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSARD NOEL

Reproduction de plantes,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSARD NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69510 RONTALONSiègeActif

    333 382 182 00025 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0130Z

  • 69009 LYONFermé

    333 382 182 00017 · ouvert le 05 septembre 1985 · NAF 553A

Documents juridiques de BROSSARD NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1985

Questions fréquentes sur BROSSARD NOEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD NOEL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD NOEL est 333 382 182. Le SIRET de son siège social est 333 382 182 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25333382182.

Où se situe le siège social de BROSSARD NOEL ?

Le siège social de BROSSARD NOEL est situé Les Farges, 69510 Rontalon.

BROSSARD NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD NOEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises reproduction de plantes

Toutes les entreprises avec le code NAF 0130Z

Entreprises à Rontalon

Toutes les entreprises à Rontalon