BROSSARD PATRICK

Active

Siren407 740 117Entrepreneur individuel07270 SAINT-BARTHELEMY-GROZONCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 740 117, BROSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée La Bourgeatte, 07270 Saint-Barthelemy-Grozon. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD PATRICK

INSEE

Dénomination: BROSSARD PATRICK
SIREN: 407 740 117
SIRET (siège): 407 740 117 00012
N° TVA intracommunautaire: FR20407740117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 740 117
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: LA BOURGEATTE, 07270, SAINT-BARTHELEMY-GROZON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

07270 SAINT-BARTHELEMY-GROZONSiègeFermé
407 740 117 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 013Z

Documents juridiques de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BROSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PATRICK est 407 740 117. Le SIRET de son siège social est 407 740 117 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20407740117.

Où se situe le siège social de BROSSARD PATRICK ?

Le siège social de BROSSARD PATRICK est situé La Bourgeatte, 07270 Saint-Barthelemy-Grozon.