BROSSARD ROGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 767 686, BROSSARD ROGER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Elle est domiciliée Ld Moulin Neuf, 79380 La Foret-sur-Sevre. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROSSARD ROGER
INSEE- Dénomination
- BROSSARD ROGER
- SIREN
- 328 767 686
- SIRET (siège)
- 328 767 686 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86328767686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 767 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- LD MOULIN NEUF, 79380, LA FORET-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD ROGER
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROSSARD ROGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD ROGER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD ROGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79380 LA FORET-SUR-SEVRESiègeActif
328 767 686 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROSSARD ROGER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD ROGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD ROGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD ROGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur BROSSARD ROGER
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ROGER ?
Le numéro SIREN de BROSSARD ROGER est 328 767 686. Le SIRET de son siège social est 328 767 686 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86328767686.
Où se situe le siège social de BROSSARD ROGER ?
Le siège social de BROSSARD ROGER est situé Ld Moulin Neuf, 79380 La Foret-sur-Sevre.
BROSSARD ROGER est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD ROGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ROGER.
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