BROSSARD Sébastien
Active6820A · Location de logements
BROSSARD Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2024, identifié par le SIREN 937 905 057. Elle est domiciliée 2 RUE des Carillons EVERLAKE, 74940 Annecy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSARD Sébastien
INSEE- Dénomination
- BROSSARD Sébastien
- SIREN
- 937 905 057
- SIRET (siège)
- 937 905 057 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02937905057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 905 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 novembre 2024
- Siège social
- 2 RUE des Carillons EVERLAKE, 74940, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROSSARD Sébastien
Location meublée non professionnelle (6820A)
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Établissements de BROSSARD Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74940 AnnecySiègeActif
937 905 057 00017 · ouvert le 24 septembre 2024 · NAF 6820A
Conformité de BROSSARD Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2024
Questions fréquentes sur BROSSARD Sébastien
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Sébastien ?
Le numéro SIREN de BROSSARD Sébastien est 937 905 057. Le SIRET de son siège social est 937 905 057 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02937905057.
Où se situe le siège social de BROSSARD Sébastien ?
Le siège social de BROSSARD Sébastien est situé 2 RUE des Carillons EVERLAKE, 74940 Annecy.
BROSSARD Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Sébastien.
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