BROSSARD SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
BROSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 266 139. Son siège social est situé 10 CHE de la cailloche, 85230 Saint-Urbain. BROSSARD SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD SEBASTIEN
- SIREN
- 985 266 139
- SIRET (siège)
- 985 266 139 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73985266139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 266 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 mars 2024
- Siège social
- 10 CHE de la cailloche, 85230, Saint-Urbain
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROSSARD SEBASTIEN
LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONELLE
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Établissements de BROSSARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85230 Saint-UrbainSiègeActif
985 266 139 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820A
Conformité de BROSSARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2024
Questions fréquentes sur BROSSARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN est 985 266 139. Le SIRET de son siège social est 985 266 139 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73985266139.
Où se situe le siège social de BROSSARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BROSSARD SEBASTIEN est situé 10 CHE de la cailloche, 85230 Saint-Urbain.
BROSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD SEBASTIEN.
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