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BROSSARD SEBASTIEN

Active
Siren985 266 139Entrepreneur individuel85230 Saint-UrbainCréée le 05 mars 2024

6820A · Location de logements

BROSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 266 139. Son siège social est situé 10 CHE de la cailloche, 85230 Saint-Urbain. BROSSARD SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSARD SEBASTIEN

Dénomination
BROSSARD SEBASTIEN
SIREN
985 266 139
SIRET (siège)
985 266 139 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73985266139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 266 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 mars 2024
Siège social
10 CHE de la cailloche, 85230, Saint-Urbain
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROSSARD SEBASTIEN

LOCATION MEUBLEE NON PROFESSIONELLE

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Établissements de BROSSARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85230 Saint-UrbainSiègeActif

    985 266 139 00015 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820A

Conformité de BROSSARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2024

Questions fréquentes sur BROSSARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN est 985 266 139. Le SIRET de son siège social est 985 266 139 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73985266139.

Où se situe le siège social de BROSSARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROSSARD SEBASTIEN est situé 10 CHE de la cailloche, 85230 Saint-Urbain.

BROSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD SEBASTIEN.