BROSSARD Sylvain

Fermée

Siren131 849 770Entrepreneur individuel75009 ParisCréée le 21 octobre 2026

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 131 849 770, BROSSARD Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2026. Son siège social est situé 46 RUE Blanche, 75009 Paris. BROSSARD Sylvain relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). BROSSARD Sylvain ne figure plus parmi les unités actives du registre.

Fiche d'identité de BROSSARD Sylvain

INSEE

Dénomination: BROSSARD Sylvain
SIREN: 131 849 770
SIRET (siège): 131 849 770 00014
N° TVA intracommunautaire: FR06131849770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 131 849 770
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 21 octobre 2026
Siège social: 46 RUE Blanche, 75009, Paris
Établissements: 1
Statut: Fermée

Objet social de BROSSARD Sylvain

Location en Meublée Non Professionnel

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Établissements de BROSSARD Sylvain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75009 ParisSiègeActif
131 849 770 00014 · ouvert le 21 octobre 2026 · NAF 6820A

Conformité de BROSSARD Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD Sylvain

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 octobre 2026création
Date d'effet : 21 octobre 2026

Questions fréquentes sur BROSSARD Sylvain

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Sylvain ?

Le numéro SIREN de BROSSARD Sylvain est 131 849 770. Le SIRET de son siège social est 131 849 770 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06131849770.

Où se situe le siège social de BROSSARD Sylvain ?

Le siège social de BROSSARD Sylvain est situé 46 RUE Blanche, 75009 Paris.