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BROSSARD THOMAS

Active
Siren501 510 671Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 22 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 510 671. Son siège social est situé 26 av des J O les Saisies, 73620 Hauteluce. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD THOMAS

Dénomination
BROSSARD THOMAS
SIREN
501 510 671
SIRET (siège)
501 510 671 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42501510671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 510 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
22 décembre 2007
Siège social
26 AV DES J O LES SAISIES, 73620, HAUTELUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD THOMAS

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BROSSARD THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    501 510 671 00016 · ouvert le 22 décembre 2007 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BROSSARD THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2007

Questions fréquentes sur BROSSARD THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD THOMAS ?

Le numéro SIREN de BROSSARD THOMAS est 501 510 671. Le SIRET de son siège social est 501 510 671 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42501510671.

Où se situe le siège social de BROSSARD THOMAS ?

Le siège social de BROSSARD THOMAS est situé 26 av des J O les Saisies, 73620 Hauteluce.

BROSSARD THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD THOMAS.

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