BROSSAUD FREDERIC

Active

Siren911 676 393Entrepreneur individuel09500 MIREPOIXCréée le 18 février 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSAUD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 2022 sous le numéro SIREN 911 676 393. Son siège social est situé 5 av des Pyrenees App A24, 09500 Mirepoix. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSAUD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROSSAUD FREDERIC
SIREN: 911 676 393
SIRET (siège): 911 676 393 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22911676393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 911 676 393
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 février 2022
Siège social: 5 AV DES PYRENEES APP A24, 09500, MIREPOIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSAUD FREDERIC

Location de logements

Finances de BROSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAUD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAUD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09500 MIREPOIXSiègeActif
911 676 393 00018 · ouvert le 18 février 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAUD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAUD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAUD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAUD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAUD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 février 2022

Questions fréquentes sur BROSSAUD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSAUD FREDERIC est 911 676 393. Le SIRET de son siège social est 911 676 393 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22911676393.

Où se situe le siège social de BROSSAUD FREDERIC ?

Le siège social de BROSSAUD FREDERIC est situé 5 av des Pyrenees App A24, 09500 Mirepoix.