BROSSAUD LOUIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 786 035 790, BROSSAUD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 13 juin 1970. Son siège social est situé rue des Petites Racines, 44680 Saint-Mars-de-Coutais. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSAUD LOUIS
INSEE- Dénomination
- BROSSAUD LOUIS
- SIREN
- 786 035 790
- SIRET (siège)
- 786 035 790 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37786035790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 786 035 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juin 1970
- Siège social
- RUE DES PETITES RACINES, 44680, SAINT-MARS-DE-COUTAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAUD LOUIS
MACONNERIE
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Établissements de BROSSAUD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44680 SAINT-MARS-DE-COUTAISSiègeActif
786 035 790 00025 · ouvert le 01 juin 1970 · NAF 6820B
Conformité de BROSSAUD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAUD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAUD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 1970
Questions fréquentes sur BROSSAUD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD LOUIS ?
Le numéro SIREN de BROSSAUD LOUIS est 786 035 790. Le SIRET de son siège social est 786 035 790 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37786035790.
Où se situe le siège social de BROSSAUD LOUIS ?
Le siège social de BROSSAUD LOUIS est situé rue des Petites Racines, 44680 Saint-Mars-de-Coutais.
BROSSAUD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAUD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAUD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD LOUIS.
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