BROSSAULT BERNARD

Active

Siren659 104 244Entrepreneur individuel35770 VERN-SUR-SEICHECréée le 01 janvier 1965

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSAULT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 659 104 244. Elle est domiciliée 4 rue du Parc Menuiserie, 35770 Vern-sur-Seiche. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSAULT BERNARD

INSEE

Dénomination: BROSSAULT BERNARD
SIREN: 659 104 244
SIRET (siège): 659 104 244 00010
N° TVA intracommunautaire: FR45659104244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 659 104 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1965
Siège social: 4 RUE DU PARC MENUISERIE, 35770, VERN-SUR-SEICHE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROSSAULT BERNARD

Location de logements

Finances de BROSSAULT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAULT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAULT BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35770 VERN-SUR-SEICHESiègeActif
659 104 244 00010 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 6820A
74390 CHATELFermé
659 104 244 00028 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de BROSSAULT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAULT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAULT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur BROSSAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSAULT BERNARD est 659 104 244. Le SIRET de son siège social est 659 104 244 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45659104244.

Où se situe le siège social de BROSSAULT BERNARD ?

Le siège social de BROSSAULT BERNARD est situé 4 rue du Parc Menuiserie, 35770 Vern-sur-Seiche.