BROSSAULT SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 321 574 881, BROSSAULT SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 28 Pl Napoleon, 50100 Cherbourg-en-Cotentin. L'entreprise déclare le code NAF 511C comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSAULT SUZANNE
INSEE- Dénomination
- BROSSAULT SUZANNE
- SIREN
- 321 574 881
- SIRET (siège)
- 321 574 881 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR00321574881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 574 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511C
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 28 PL NAPOLEON, 50100, CHERBOURG-EN-COTENTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAULT SUZANNE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BROSSAULT SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSAULT SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSAULT SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINSiègeFermé
321 574 881 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 511C
Documents juridiques de BROSSAULT SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSAULT SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSAULT SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAULT SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSAULT SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BROSSAULT SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT SUZANNE ?
Le numéro SIREN de BROSSAULT SUZANNE est 321 574 881. Le SIRET de son siège social est 321 574 881 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00321574881.
Où se situe le siège social de BROSSAULT SUZANNE ?
Le siège social de BROSSAULT SUZANNE est situé 28 Pl Napoleon, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
BROSSAULT SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAULT SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAULT SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAULT SUZANNE.
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