BROSSE ANTOINE
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 794 078 329, BROSSE ANTOINE est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2013. Son siège social est situé 16 rue de la Republique le Village des Aubepins, 76150 Maromme. BROSSE ANTOINE relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BROSSE ANTOINE
INSEE- Dénomination
- BROSSE ANTOINE
- SIREN
- 794 078 329
- SIRET (siège)
- 794 078 329 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68794078329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 078 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 08 juillet 2013
- Siège social
- 16 RUE DE LA REPUBLIQUE LE VILLAGE DES AUBEPINS, 76150, MAROMME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE ANTOINE
Restauration de type rapide
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Établissements de BROSSE ANTOINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76150 MAROMMESiègeActif
794 078 329 00016 · ouvert le 08 juillet 2013 · NAF 5610C
Conformité de BROSSE ANTOINE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROSSE ANTOINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 30 septembre 2014. Clôturée le 30 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 30 juin 2015 · publié le 14 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 30 septembre 2014 · publié le 14 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de BROSSE ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE ANTOINE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 juin 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 30 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-16 · Début d'activité : 2013-07-08
- création
Date d'effet : 08 juillet 2013
Questions fréquentes sur BROSSE ANTOINE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE ANTOINE ?
Le numéro SIREN de BROSSE ANTOINE est 794 078 329. Le SIRET de son siège social est 794 078 329 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68794078329.
Où se situe le siège social de BROSSE ANTOINE ?
Le siège social de BROSSE ANTOINE est situé 16 rue de la Republique le Village des Aubepins, 76150 Maromme.
BROSSE ANTOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE ANTOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE ANTOINE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROSSE ANTOINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
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