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BROSSE CLAUDE

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Siren493 625 206Entrepreneur individuel03300 MOLLESCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 625 206, BROSSE CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Elle est domiciliée 32 Rte du Mayet de Montagne, 03300 Molles. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE CLAUDE

Dénomination
BROSSE CLAUDE
SIREN
493 625 206
SIRET (siège)
493 625 206 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07493625206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 625 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
32 RTE DU MAYET DE MONTAGNE, 03300, MOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE CLAUDE

Elevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de BROSSE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 MOLLESSiègeActif

    493 625 206 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur BROSSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE est 493 625 206. Le SIRET de son siège social est 493 625 206 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07493625206.

Où se situe le siège social de BROSSE CLAUDE ?

Le siège social de BROSSE CLAUDE est situé 32 Rte du Mayet de Montagne, 03300 Molles.

BROSSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE CLAUDE.

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