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MOSNAT GILBERT

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Siren421 975 152Entrepreneur individuel03300 MOLLESCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 975 152, MOSNAT GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Puyau, 03300 Molles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOSNAT GILBERT

Dénomination
MOSNAT GILBERT
SIREN
421 975 152
SIRET (siège)
421 975 152 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02421975152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 975 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
PUYAU, 03300, MOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNAT GILBERT

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOSNAT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNAT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNAT GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 MOLLESSiègeActif

    421 975 152 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOSNAT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNAT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNAT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNAT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNAT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNAT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNAT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOSNAT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de MOSNAT GILBERT ?

Le numéro SIREN de MOSNAT GILBERT est 421 975 152. Le SIRET de son siège social est 421 975 152 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02421975152.

Où se situe le siège social de MOSNAT GILBERT ?

Le siège social de MOSNAT GILBERT est situé Puyau, 03300 Molles.

MOSNAT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNAT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNAT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNAT GILBERT.

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