BROSSE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 352 436 182. Son siège social est situé 1 Pas du Chateau residence le Chateau, 74150 Rumilly. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BROSSE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BROSSE DANIEL
- SIREN
- 352 436 182
- SIRET (siège)
- 352 436 182 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR22352436182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 436 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 PAS DU CHATEAU RESIDENCE LE CHATEAU, 74150, RUMILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE DANIEL
Conseil aux entreprises
Finances de BROSSE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 RUMILLYSiègeActif
352 436 182 00039 · ouvert le 07 juin 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BROSSE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BROSSE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BROSSE DANIEL est 352 436 182. Le SIRET de son siège social est 352 436 182 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22352436182.
Où se situe le siège social de BROSSE DANIEL ?
Le siège social de BROSSE DANIEL est situé 1 Pas du Chateau residence le Chateau, 74150 Rumilly.
BROSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DANIEL.
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