BROSSE JEAN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 311 924 096, BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 39 rue de Bellevue, 72000 Le Mans. BROSSE JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSE JEAN
- SIREN
- 311 924 096
- SIRET (siège)
- 311 924 096 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR11311924096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 924 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 39 RUE DE BELLEVUE, 72000, LE MANS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE JEAN
Location de logements
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Établissements de BROSSE JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 72000 LE MANSSiègeActif
311 924 096 00044 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820A
- 72190 SARGE-LES-LE-MANSFermé
311 924 096 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 851C
- 72000 LE MANSFermé
311 924 096 00028 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 8621Z
- 72470 SAINT-MARS-LA-BRIEREFermé
311 924 096 00036 · ouvert le 07 mars 2014 · NAF 8621Z
Conformité de BROSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BROSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 311 924 096. Le SIRET de son siège social est 311 924 096 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11311924096.
Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?
Le siège social de BROSSE JEAN est situé 39 rue de Bellevue, 72000 Le Mans.
BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.
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