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BROSSE JEAN

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Siren311 924 096Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 01 janvier 1978

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 311 924 096, BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 39 rue de Bellevue, 72000 Le Mans. BROSSE JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSE JEAN

Dénomination
BROSSE JEAN
SIREN
311 924 096
SIRET (siège)
311 924 096 00044
N° TVA intracommunautaire
FR11311924096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 924 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
39 RUE DE BELLEVUE, 72000, LE MANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROSSE JEAN

Location de logements

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Établissements de BROSSE JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    311 924 096 00044 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820A

  • 72190 SARGE-LES-LE-MANSFermé

    311 924 096 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 851C

  • 72000 LE MANSFermé

    311 924 096 00028 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 8621Z

  • 72470 SAINT-MARS-LA-BRIEREFermé

    311 924 096 00036 · ouvert le 07 mars 2014 · NAF 8621Z

Conformité de BROSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BROSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 311 924 096. Le SIRET de son siège social est 311 924 096 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11311924096.

Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?

Le siège social de BROSSE JEAN est situé 39 rue de Bellevue, 72000 Le Mans.

BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.