Checkers

BROSSE JEAN

Active
Siren382 936 862Entrepreneur individuel42210 CRAINTILLEUXCréée le 10 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 936 862, BROSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pre Neuf, 42210 Craintilleux. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE JEAN

Dénomination
BROSSE JEAN
SIREN
382 936 862
SIRET (siège)
382 936 862 00020
N° TVA intracommunautaire
FR22382936862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 936 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
10 septembre 1991
Siège social
PRE NEUF, 42210, CRAINTILLEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSE JEAN

Autre création artistique

Finances de BROSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42210 CRAINTILLEUXSiègeActif

    382 936 862 00020 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 9003B

  • 42210 CRAINTILLEUXFermé

    382 936 862 00012 · ouvert le 10 septembre 1991 · NAF 741J

  • 42260 VEZELIN-SUR-LOIREFermé

    382 936 862 00038 · ouvert le 03 décembre 2015 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BROSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1991

Questions fréquentes sur BROSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSE JEAN est 382 936 862. Le SIRET de son siège social est 382 936 862 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22382936862.

Où se situe le siège social de BROSSE JEAN ?

Le siège social de BROSSE JEAN est situé Pre Neuf, 42210 Craintilleux.

BROSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE JEAN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Craintilleux

Toutes les entreprises à Craintilleux