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BROSSE VINCENT

Active
Siren948 070 784Entrepreneur individuel61550 LA FERTE-EN-OUCHE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 070 784, BROSSE VINCENT est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé LA QUATRAVAUDIERE VILLERS EN Ouches, 61550 La Ferte-en-Ouche. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BROSSE VINCENT

Dénomination
BROSSE VINCENT
SIREN
948 070 784
SIRET (siège)
948 070 784 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92948070784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 070 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
-
Siège social
LA QUATRAVAUDIERE VILLERS EN Ouches, 61550, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE VINCENT

CULTURE ET ELEVAGE ASSOCIES (céréales, légumineuse, graines oléagineuses - ovins et caprins)

Finances de BROSSE VINCENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE VINCENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE VINCENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61550 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif

    948 070 784 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROSSE VINCENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE VINCENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE VINCENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE VINCENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROSSE VINCENT

Quel est le numéro SIREN de BROSSE VINCENT ?

Le numéro SIREN de BROSSE VINCENT est 948 070 784. Le SIRET de son siège social est 948 070 784 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92948070784.

Où se situe le siège social de BROSSE VINCENT ?

Le siège social de BROSSE VINCENT est situé LA QUATRAVAUDIERE VILLERS EN Ouches, 61550 La Ferte-en-Ouche.

BROSSE VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE VINCENT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE VINCENT.

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