BROSSEAU BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1990, identifié par le SIREN 379 345 093. Elle est domiciliée Lieu Dit la Germeniere, 79320 Chanteloup. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSEAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROSSEAU BERNARD
- SIREN
- 379 345 093
- SIRET (siège)
- 379 345 093 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57379345093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 345 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 octobre 1990
- Siège social
- LIEU DIT LA GERMENIERE, 79320, CHANTELOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSEAU BERNARD
CARRELAGE - DALLAGE - PLACO-PLATRE - POSE DE CHEMINEES
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Établissements de BROSSEAU BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79320 CHANTELOUPSiègeActif
379 345 093 00015 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B
Conformité de BROSSEAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSEAU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1990
Questions fréquentes sur BROSSEAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROSSEAU BERNARD est 379 345 093. Le SIRET de son siège social est 379 345 093 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57379345093.
Où se situe le siège social de BROSSEAU BERNARD ?
Le siège social de BROSSEAU BERNARD est situé Lieu Dit la Germeniere, 79320 Chanteloup.
BROSSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU BERNARD.
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