BROSSEAU MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
BROSSEAU MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 494 775 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 La Dimariere, 44270 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. BROSSEAU MICHEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BROSSEAU MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSEAU MICHEL
- SIREN
- 494 775 166
- SIRET (siège)
- 494 775 166 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82494775166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 775 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- 5 LA DIMARIERE, 44270, SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSEAU MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de BROSSEAU MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTESiègeActif
494 775 166 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B
Conformité de BROSSEAU MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSEAU MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur BROSSEAU MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSEAU MICHEL est 494 775 166. Le SIRET de son siège social est 494 775 166 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82494775166.
Où se situe le siège social de BROSSEAU MICHEL ?
Le siège social de BROSSEAU MICHEL est situé 5 La Dimariere, 44270 Saint-Etienne-de-Mer-Morte.
BROSSEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU MICHEL.
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