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BROSSEAU MICHEL

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Siren494 775 166Entrepreneur individuel44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTECréée le 01 avril 2007

9003B · Autre création artistique

BROSSEAU MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 494 775 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 La Dimariere, 44270 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. BROSSEAU MICHEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BROSSEAU MICHEL

Dénomination
BROSSEAU MICHEL
SIREN
494 775 166
SIRET (siège)
494 775 166 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82494775166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 775 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 avril 2007
Siège social
5 LA DIMARIERE, 44270, SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de BROSSEAU MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTESiègeActif

    494 775 166 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B

Conformité de BROSSEAU MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSEAU MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur BROSSEAU MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU MICHEL est 494 775 166. Le SIRET de son siège social est 494 775 166 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82494775166.

Où se situe le siège social de BROSSEAU MICHEL ?

Le siège social de BROSSEAU MICHEL est situé 5 La Dimariere, 44270 Saint-Etienne-de-Mer-Morte.

BROSSEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU MICHEL.