BROSSEAU PASCALE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BROSSEAU PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 365 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Bouille, 44000 Nantes. BROSSEAU PASCALE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BROSSEAU PASCALE
INSEE- Dénomination
- BROSSEAU PASCALE
- SIREN
- 489 365 510
- SIRET (siège)
- 489 365 510 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR87489365510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 365 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 20 mars 2006
- Siège social
- 14 RUE DE BOUILLE, 44000, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROSSEAU PASCALE
Création artistique relevant des arts plastiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROSSEAU PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
489 365 510 00036 · ouvert le 20 décembre 2015 · NAF 9003A
- 44220 COUERONFermé
489 365 510 00010 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 748F
- 44100 NANTESFermé
489 365 510 00028 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A
Conformité de BROSSEAU PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSEAU PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSEAU PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2006
Questions fréquentes sur BROSSEAU PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU PASCALE ?
Le numéro SIREN de BROSSEAU PASCALE est 489 365 510. Le SIRET de son siège social est 489 365 510 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87489365510.
Où se situe le siège social de BROSSEAU PASCALE ?
Le siège social de BROSSEAU PASCALE est situé 14 rue de Bouille, 44000 Nantes.
BROSSEAU PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSEAU PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSEAU PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU PASCALE.
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