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BROSSEAU PASCALE

Active
Siren489 365 510Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 20 mars 2006

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BROSSEAU PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 365 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Bouille, 44000 Nantes. BROSSEAU PASCALE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BROSSEAU PASCALE

Dénomination
BROSSEAU PASCALE
SIREN
489 365 510
SIRET (siège)
489 365 510 00036
N° TVA intracommunautaire
FR87489365510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 365 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
20 mars 2006
Siège social
14 RUE DE BOUILLE, 44000, NANTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSEAU PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROSSEAU PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    489 365 510 00036 · ouvert le 20 décembre 2015 · NAF 9003A

  • 44220 COUERONFermé

    489 365 510 00010 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 748F

  • 44100 NANTESFermé

    489 365 510 00028 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

Conformité de BROSSEAU PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEAU PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSEAU PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSEAU PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2006

Questions fréquentes sur BROSSEAU PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BROSSEAU PASCALE ?

Le numéro SIREN de BROSSEAU PASCALE est 489 365 510. Le SIRET de son siège social est 489 365 510 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87489365510.

Où se situe le siège social de BROSSEAU PASCALE ?

Le siège social de BROSSEAU PASCALE est situé 14 rue de Bouille, 44000 Nantes.

BROSSEAU PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEAU PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEAU PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEAU PASCALE.

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