CheckersLiquidations

BROSSET DAMIEN

Active
Siren902 853 191Entrepreneur individuel85130 CHANVERRIECréée le 01 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2021, identifié par le SIREN 902 853 191. Son siège social est situé 30 rue de la Paix, 85130 Chanverrie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSET DAMIEN

Dénomination
BROSSET DAMIEN
SIREN
902 853 191
SIRET (siège)
902 853 191 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67902853191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 853 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
30 RUE DE LA PAIX, 85130, CHANVERRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET DAMIEN

Location de logements

Finances de BROSSET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85130 CHANVERRIESiègeActif

    902 853 191 00010 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSET DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur BROSSET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSET DAMIEN est 902 853 191. Le SIRET de son siège social est 902 853 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67902853191.

Où se situe le siège social de BROSSET DAMIEN ?

Le siège social de BROSSET DAMIEN est situé 30 rue de la Paix, 85130 Chanverrie.

BROSSET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET DAMIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Chanverrie

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Chanverrie

Entreprises du même secteur à Chanverrie

Entreprises à Chanverrie

Toutes les entreprises à Chanverrie