BROSSET JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 478 897 838. Son siège social est situé Ld les Daumas, 71340 Melay. BROSSET JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSET JEAN
- SIREN
- 478 897 838
- SIRET (siège)
- 478 897 838 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR45478897838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 897 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- LD LES DAUMAS, 71340, MELAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROSSET JEAN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BROSSET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71340 MELAYSiègeActif
478 897 838 00023 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 3511Z
- 71340 MELAYFermé
478 897 838 00015 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B
Conformité de BROSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur BROSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 478 897 838. Le SIRET de son siège social est 478 897 838 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45478897838.
Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?
Le siège social de BROSSET JEAN est situé Ld les Daumas, 71340 Melay.
BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.
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