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BROSSET JEAN

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Siren478 897 838Entrepreneur individuel71340 MELAYCréée le 01 juillet 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 478 897 838. Son siège social est situé Ld les Daumas, 71340 Melay. BROSSET JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROSSET JEAN

Dénomination
BROSSET JEAN
SIREN
478 897 838
SIRET (siège)
478 897 838 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45478897838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 897 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
LD LES DAUMAS, 71340, MELAY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROSSET JEAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de BROSSET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71340 MELAYSiègeActif

    478 897 838 00023 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 3511Z

  • 71340 MELAYFermé

    478 897 838 00015 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B

Conformité de BROSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BROSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 478 897 838. Le SIRET de son siège social est 478 897 838 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45478897838.

Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?

Le siège social de BROSSET JEAN est situé Ld les Daumas, 71340 Melay.

BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.