BROSSET MICHELLE
Active6820A · Location de logements
BROSSET MICHELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2019 sous le numéro SIREN 850 597 154. Son siège social est situé 21 rue de la Gare Evrunes, 85290 Mortagne-sur-Sevre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSET MICHELLE
INSEE- Dénomination
- BROSSET MICHELLE
- SIREN
- 850 597 154
- SIRET (siège)
- 850 597 154 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58850597154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 597 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 avril 2019
- Siège social
- 21 RUE DE LA GARE EVRUNES, 85290, MORTAGNE-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET MICHELLE
Location de logements
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Établissements de BROSSET MICHELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRESiègeActif
850 597 154 00010 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6820A
Conformité de BROSSET MICHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET MICHELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2019
Questions fréquentes sur BROSSET MICHELLE
Quel est le numéro SIREN de BROSSET MICHELLE ?
Le numéro SIREN de BROSSET MICHELLE est 850 597 154. Le SIRET de son siège social est 850 597 154 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58850597154.
Où se situe le siège social de BROSSET MICHELLE ?
Le siège social de BROSSET MICHELLE est situé 21 rue de la Gare Evrunes, 85290 Mortagne-sur-Sevre.
BROSSET MICHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET MICHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET MICHELLE.
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