BROSSETTE NICOLAS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 791 322 555, BROSSETTE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 23 rue Pascal, 42300 Roanne. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BROSSETTE NICOLAS
INSEE- Dénomination
- BROSSETTE NICOLAS
- SIREN
- 791 322 555
- SIRET (siège)
- 791 322 555 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR56791322555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 322 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 23 RUE PASCAL, 42300, ROANNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROSSETTE NICOLAS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BROSSETTE NICOLAS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
791 322 555 00040 · ouvert le 27 février 2018 · NAF 9003A
- 75013 PARISFermé
791 322 555 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003B
- 69003 LYONFermé
791 322 555 00024 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 9003A
- 42300 ROANNEFermé
791 322 555 00032 · ouvert le 20 février 2017 · NAF 9003A
Conformité de BROSSETTE NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSETTE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSETTE NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur BROSSETTE NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE NICOLAS ?
Le numéro SIREN de BROSSETTE NICOLAS est 791 322 555. Le SIRET de son siège social est 791 322 555 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56791322555.
Où se situe le siège social de BROSSETTE NICOLAS ?
Le siège social de BROSSETTE NICOLAS est situé 23 rue Pascal, 42300 Roanne.
BROSSETTE NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSETTE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSETTE NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE NICOLAS.
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