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BROSSIER

Active
Siren384 613 998SCI06330 ROQUEFORT-LES-PINSCréée le 24 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions184 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

BROSSIER est une SCI immatriculée le 24 février 1992 sous le numéro SIREN 384 613 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 314 Che des Laous, 06330 Roquefort-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MICHEL BROSSIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROSSIER

Dénomination
BROSSIER
SIREN
384 613 998
SIRET (siège)
384 613 998 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40384613998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 613 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 février 1992
Siège social
314 CHE DES LAOUS, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSIER

Locations d'immeubles à suage de commerce ou d'habitation

Finances de BROSSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSIER

JB

JEAN-MICHEL BROSSIER

Autre

En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2011

DB

DIDIER BROSSIER

Autre

PB

PIERRE BROSSIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROSSIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeActif

    384 613 998 00028 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 6820B

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé

    384 613 998 00010 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de BROSSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROSSIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant associé : BROSSIER Jean-Michel, Charles, Camille

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1992

Questions fréquentes sur BROSSIER

Quel est le numéro SIREN de BROSSIER ?

Le numéro SIREN de BROSSIER est 384 613 998. Le SIRET de son siège social est 384 613 998 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40384613998.

Qui dirige BROSSIER ?

BROSSIER est dirigée par JEAN-MICHEL BROSSIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROSSIER ?

Le siège social de BROSSIER est situé 314 Che des Laous, 06330 Roquefort-les-Pins.

BROSSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER.

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