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BROSSIER GERARD

Active
Siren352 694 434Entrepreneur individuel13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 05 octobre 1989

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 352 694 434, BROSSIER GERARD est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1989. Son siège social est situé 11 B Pl Laugier Monblan, 13520 Maussane-les-Alpilles. BROSSIER GERARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BROSSIER GERARD

Dénomination
BROSSIER GERARD
SIREN
352 694 434
SIRET (siège)
352 694 434 00049
N° TVA intracommunautaire
FR39352694434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 694 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
05 octobre 1989
Siège social
11 B PL LAUGIER MONBLAN, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSIER GERARD

Autre création artistique

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Établissements de BROSSIER GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    352 694 434 00049 · ouvert le 16 mai 2007 · NAF 9003B

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    352 694 434 00031 · NAF 742C

Conformité de BROSSIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSIER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1989

Questions fréquentes sur BROSSIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSIER GERARD ?

Le numéro SIREN de BROSSIER GERARD est 352 694 434. Le SIRET de son siège social est 352 694 434 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39352694434.

Où se situe le siège social de BROSSIER GERARD ?

Le siège social de BROSSIER GERARD est situé 11 B Pl Laugier Monblan, 13520 Maussane-les-Alpilles.

BROSSIER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER GERARD.

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