BROSSIERE DANIEL

Active

Siren303 398 705100048000 BADAROUXCréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSIERE DANIEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifiée par le SIREN 303 398 705. Son siège social est situé Che de la Gare, 48000 Badaroux. Son activité principale relève du code NAF 000Z.

Fiche d'identité de BROSSIERE DANIEL

INSEE

Dénomination: BROSSIERE DANIEL
SIREN: 303 398 705
SIRET (siège): 303 398 705 00010
N° TVA intracommunautaire: FR22303398705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 303 398 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 000Z
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: CHE DE LA GARE, 48000, BADAROUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSIERE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSIERE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSIERE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSIERE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

48000 BADAROUXSiègeFermé
303 398 705 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 000Z

Documents juridiques de BROSSIERE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSIERE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIERE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSIERE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIERE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIERE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSIERE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROSSIERE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSIERE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSIERE DANIEL est 303 398 705. Le SIRET de son siège social est 303 398 705 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22303398705.

Où se situe le siège social de BROSSIERE DANIEL ?

Le siège social de BROSSIERE DANIEL est situé Che de la Gare, 48000 Badaroux.