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BROSSY MONIQUE

Active
Siren831 994 876Entrepreneur individuel31150 FENOUILLETCréée le 08 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSY MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2017 sous le numéro SIREN 831 994 876. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Gagnac, 31150 Fenouillet. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSY MONIQUE

Dénomination
BROSSY MONIQUE
SIREN
831 994 876
SIRET (siège)
831 994 876 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40831994876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 994 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 janvier 2017
Siège social
RTE DE GAGNAC, 31150, FENOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSY MONIQUE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BROSSY MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSY MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSY MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 FENOUILLETSiègeActif

    831 994 876 00017 · ouvert le 08 janvier 2017 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BROSSY MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSY MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSY MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSY MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSY MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSY MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSY MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2017

Questions fréquentes sur BROSSY MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de BROSSY MONIQUE ?

Le numéro SIREN de BROSSY MONIQUE est 831 994 876. Le SIRET de son siège social est 831 994 876 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40831994876.

Où se situe le siège social de BROSSY MONIQUE ?

Le siège social de BROSSY MONIQUE est situé Rte de Gagnac, 31150 Fenouillet.

BROSSY MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSY MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSY MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSY MONIQUE.

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