CheckersProcédures

BROT BERNARD

Active
Siren407 645 928Entrepreneur individuel83390 PUGET-VILLECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 645 928, BROT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve à Puget-Ville (83390). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BROT BERNARD

Dénomination
BROT BERNARD
SIREN
407 645 928
SIRET (siège)
407 645 928 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14407645928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 645 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
83390, PUGET-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83390 PUGET-VILLESiègeFermé

    407 645 928 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G

Documents juridiques de BROT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROT BERNARD est 407 645 928. Le SIRET de son siège social est 407 645 928 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14407645928.

Où se situe le siège social de BROT BERNARD ?

Le siège social de BROT BERNARD est situé 83390 Puget-Ville.

BROT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROT BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Puget-Ville

Entreprises à Puget-Ville

Toutes les entreprises à Puget-Ville