BROTAUD JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
BROTAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 409 678 414. Son siège social est situé Grellet, 16130 Saint-Fort-sur-le-Ne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BROTAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROTAUD JEAN
- SIREN
- 409 678 414
- SIRET (siège)
- 409 678 414 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52409678414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 678 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- GRELLET, 16130, SAINT-FORT-SUR-LE-NE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROTAUD JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de BROTAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16130 SAINT-FORT-SUR-LE-NESiègeActif
409 678 414 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z
Conformité de BROTAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur BROTAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROTAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROTAUD JEAN est 409 678 414. Le SIRET de son siège social est 409 678 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52409678414.
Où se situe le siège social de BROTAUD JEAN ?
Le siège social de BROTAUD JEAN est situé Grellet, 16130 Saint-Fort-sur-le-Ne.
BROTAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTAUD JEAN.
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