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BROTAUD JEAN

Active
Siren409 678 414Entrepreneur individuel16130 SAINT-FORT-SUR-LE-NECréée le 31 décembre 1984

0121Z · Culture de la vigne

BROTAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 409 678 414. Son siège social est situé Grellet, 16130 Saint-Fort-sur-le-Ne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROTAUD JEAN

Dénomination
BROTAUD JEAN
SIREN
409 678 414
SIRET (siège)
409 678 414 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52409678414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 678 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
GRELLET, 16130, SAINT-FORT-SUR-LE-NE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTAUD JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de BROTAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16130 SAINT-FORT-SUR-LE-NESiègeActif

    409 678 414 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

Conformité de BROTAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROTAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BROTAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROTAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROTAUD JEAN est 409 678 414. Le SIRET de son siège social est 409 678 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52409678414.

Où se situe le siège social de BROTAUD JEAN ?

Le siège social de BROTAUD JEAN est situé Grellet, 16130 Saint-Fort-sur-le-Ne.

BROTAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTAUD JEAN.