BROTON PIERRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROTON PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1995 sous le numéro SIREN 402 005 904. Elle est domiciliée Painchaud, 79320 Chanteloup. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROTON PIERRE
INSEE- Dénomination
- BROTON PIERRE
- SIREN
- 402 005 904
- SIRET (siège)
- 402 005 904 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40402005904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 005 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juin 1995
- Siège social
- PAINCHAUD, 79320, CHANTELOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROTON PIERRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROTON PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79320 CHANTELOUPSiègeActif
402 005 904 00014 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B
Conformité de BROTON PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTON PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTON PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTON PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1995
Questions fréquentes sur BROTON PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BROTON PIERRE ?
Le numéro SIREN de BROTON PIERRE est 402 005 904. Le SIRET de son siège social est 402 005 904 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40402005904.
Où se situe le siège social de BROTON PIERRE ?
Le siège social de BROTON PIERRE est situé Painchaud, 79320 Chanteloup.
BROTON PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTON PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTON PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTON PIERRE.
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