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BROTTE TOM

Active
Siren105 865 463Entrepreneur individuel45320 CourtenayCréée le 04 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTTE TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2026 sous le numéro SIREN 105 865 463. Son siège social est situé 20 RUE des Sorbiers, 45320 Courtenay. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROTTE TOM

Dénomination
BROTTE TOM
SIREN
105 865 463
SIRET (siège)
105 865 463 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68105865463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 865 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
04 juin 2026
Siège social
20 RUE des Sorbiers, 45320, Courtenay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTTE TOM

Vente de pizza à emporter. Vente de boissons non alcoolisées à emporter. Pas de consommation sur place.

Finances de BROTTE TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTE TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTTE TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45320 CourtenaySiègeActif

    105 865 463 00019 · ouvert le 03 juillet 2026 · NAF 5610C

Documents juridiques de BROTTE TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTTE TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTE TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTE TOM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-04 · Début d'activité : 2026-07-03

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2026

Questions fréquentes sur BROTTE TOM

Quel est le numéro SIREN de BROTTE TOM ?

Le numéro SIREN de BROTTE TOM est 105 865 463. Le SIRET de son siège social est 105 865 463 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68105865463.

Où se situe le siège social de BROTTE TOM ?

Le siège social de BROTTE TOM est situé 20 RUE des Sorbiers, 45320 Courtenay.

BROTTE TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTE TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTE TOM.

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