BROTTO DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROTTO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1987, identifié par le SIREN 343 139 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Frederic Chopin, 69680 Chassieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROTTO DANIEL
INSEE- Dénomination
- BROTTO DANIEL
- SIREN
- 343 139 879
- SIRET (siège)
- 343 139 879 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68343139879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 139 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 1987
- Siège social
- 16 RUE FREDERIC CHOPIN, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROTTO DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROTTO DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROTTO DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROTTO DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeActif
343 139 879 00013 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 6820B
- 69680 CHASSIEUFermé
343 139 879 00021 · ouvert le 20 octobre 2001 · NAF 511R
Documents juridiques de BROTTO DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROTTO DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROTTO DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTTO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROTTO DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1987
Questions fréquentes sur BROTTO DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BROTTO DANIEL ?
Le numéro SIREN de BROTTO DANIEL est 343 139 879. Le SIRET de son siège social est 343 139 879 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68343139879.
Où se situe le siège social de BROTTO DANIEL ?
Le siège social de BROTTO DANIEL est situé 16 rue Frederic Chopin, 69680 Chassieu.
BROTTO DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTO DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTO DANIEL.
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