BROUAIL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUAIL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 novembre 1988 sous le numéro SIREN 417 860 400. Elle est domiciliée Imp du Guibot, 32350 Ordan-Larroque. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUAIL MARCEL
INSEE- Dénomination
- BROUAIL MARCEL
- SIREN
- 417 860 400
- SIRET (siège)
- 417 860 400 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR63417860400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 860 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 novembre 1988
- Siège social
- IMP DU GUIBOT, 32350, ORDAN-LARROQUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUAIL MARCEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BROUAIL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUAIL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUAIL MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32350 ORDAN-LARROQUESiègeActif
417 860 400 00023 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0111Z
- 32350 ORDAN-LARROQUEFermé
417 860 400 00015 · ouvert le 26 novembre 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BROUAIL MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUAIL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUAIL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUAIL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUAIL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUAIL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUAIL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1988
Questions fréquentes sur BROUAIL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BROUAIL MARCEL ?
Le numéro SIREN de BROUAIL MARCEL est 417 860 400. Le SIRET de son siège social est 417 860 400 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63417860400.
Où se situe le siège social de BROUAIL MARCEL ?
Le siège social de BROUAIL MARCEL est situé Imp du Guibot, 32350 Ordan-Larroque.
BROUAIL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUAIL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUAIL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUAIL MARCEL.
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