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BROUARD CLAUDE

Active
Siren380 441 543Entrepreneur individuel72390 DOLLONCréée le 30 janvier 1986

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUARD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 1986 sous le numéro SIREN 380 441 543. Elle est domiciliée La Bruyere, 72390 Dollon. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BROUARD CLAUDE

Dénomination
BROUARD CLAUDE
SIREN
380 441 543
SIRET (siège)
380 441 543 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40380441543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 441 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
30 janvier 1986
Siège social
LA BRUYERE, 72390, DOLLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD CLAUDE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de BROUARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72390 DOLLONSiègeActif

    380 441 543 00010 · ouvert le 30 janvier 1986 · NAF 0124Z

Conformité de BROUARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1986

Questions fréquentes sur BROUARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROUARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROUARD CLAUDE est 380 441 543. Le SIRET de son siège social est 380 441 543 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380441543.

Où se situe le siège social de BROUARD CLAUDE ?

Le siège social de BROUARD CLAUDE est situé La Bruyere, 72390 Dollon.

BROUARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD CLAUDE.

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