CheckersProcédures

BROUARD DANIEL

Active
Siren400 100 160Entrepreneur individuel22270 SAINT-RIEULCréée le 01 février 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 100 160, BROUARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1979. Elle est domiciliée Ld l'Hotier, 22270 Saint-Rieul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUARD DANIEL

Dénomination
BROUARD DANIEL
SIREN
400 100 160
SIRET (siège)
400 100 160 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85400100160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 100 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1979
Siège social
LD L'HOTIER, 22270, SAINT-RIEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD DANIEL

Elevage de porcins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22270 SAINT-RIEULSiègeActif

    400 100 160 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1979

Questions fréquentes sur BROUARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUARD DANIEL est 400 100 160. Le SIRET de son siège social est 400 100 160 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85400100160.

Où se situe le siège social de BROUARD DANIEL ?

Le siège social de BROUARD DANIEL est situé Ld l'Hotier, 22270 Saint-Rieul.

BROUARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Rieul

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Rieul

Entreprises du même secteur à Saint-Rieul

Entreprises à Saint-Rieul

Toutes les entreprises à Saint-Rieul