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BROUARD GERARD

Active
Siren483 877 262Entrepreneur individuel14380 NOUES DE SIENNECréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2005 sous le numéro SIREN 483 877 262. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Vire la Maquellerie, 14380 Noues de Sienne. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROUARD GERARD

Dénomination
BROUARD GERARD
SIREN
483 877 262
SIRET (siège)
483 877 262 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26483877262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 877 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
RTE DE VIRE LA MAQUELLERIE, 14380, NOUES DE SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD GERARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUARD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 NOUES DE SIENNESiègeActif

    483 877 262 00012 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROUARD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Questions fréquentes sur BROUARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROUARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BROUARD GERARD est 483 877 262. Le SIRET de son siège social est 483 877 262 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26483877262.

Où se situe le siège social de BROUARD GERARD ?

Le siège social de BROUARD GERARD est situé Rte de Vire la Maquellerie, 14380 Noues de Sienne.

BROUARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD GERARD.

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