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BROUARD JACQUES

Active
Siren414 941 492Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 16 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 1997, identifié par le SIREN 414 941 492. Elle est domiciliée 152 Rte de Coulonges, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD JACQUES

Dénomination
BROUARD JACQUES
SIREN
414 941 492
SIRET (siège)
414 941 492 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14414941492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 941 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 1997
Siège social
152 RTE DE COULONGES, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    414 941 492 00012 · ouvert le 16 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1997

Questions fréquentes sur BROUARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUARD JACQUES est 414 941 492. Le SIRET de son siège social est 414 941 492 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14414941492.

Où se situe le siège social de BROUARD JACQUES ?

Le siège social de BROUARD JACQUES est situé 152 Rte de Coulonges, 79000 Niort.

BROUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JACQUES.

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