BROUARD JEAN
ActiveBROUARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 545 824. Son siège social est situé 97 Grande rue, 76200 Dieppe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524E.
Fiche d'identité de BROUARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUARD JEAN
- SIREN
- 313 545 824
- SIRET (siège)
- 313 545 824 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR63313545824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 545 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524E
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 97 GRANDE RUE, 76200, DIEPPE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD JEAN
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Établissements de BROUARD JEAN
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 76200 DIEPPESiègeFermé
313 545 824 00028 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 524E
- 76200 DIEPPEFermé
313 545 824 00010 · NAF 524E
- 76200 DIEPPEFermé
313 545 824 00036 · ouvert le 19 juillet 1986 · NAF 524E
- 76200 DIEPPEFermé
313 545 824 00044 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 524E
Conformité de BROUARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BROUARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUARD JEAN est 313 545 824. Le SIRET de son siège social est 313 545 824 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63313545824.
Où se situe le siège social de BROUARD JEAN ?
Le siège social de BROUARD JEAN est situé 97 Grande rue, 76200 Dieppe.
BROUARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JEAN.
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