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BROUARD JEAN

Active
Siren786 205 815Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 786 205 815, BROUARD JEAN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Fesles, 49250 Brissac Loire Aubance. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD JEAN

Dénomination
BROUARD JEAN
SIREN
786 205 815
SIRET (siège)
786 205 815 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86786205815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 786 205 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
FESLES, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JEAN

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROUARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeFermé

    786 205 815 00016 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUARD JEAN est 786 205 815. Le SIRET de son siège social est 786 205 815 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86786205815.

Où se situe le siège social de BROUARD JEAN ?

Le siège social de BROUARD JEAN est situé Fesles, 49250 Brissac Loire Aubance.

BROUARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JEAN.

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