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BROUARD JOSE

Active
Siren428 855 464Entrepreneur individuel75005 PARISCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 855 464, BROUARD JOSE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Valence, 75005 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUARD JOSE

Dénomination
BROUARD JOSE
SIREN
428 855 464
SIRET (siège)
428 855 464 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17428855464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 855 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
1 RUE DE VALENCE, 75005, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JOSE

Location de logements

Finances de BROUARD JOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JOSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75005 PARISSiègeActif

    428 855 464 00015 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUARD JOSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BROUARD JOSE

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JOSE ?

Le numéro SIREN de BROUARD JOSE est 428 855 464. Le SIRET de son siège social est 428 855 464 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428855464.

Où se situe le siège social de BROUARD JOSE ?

Le siège social de BROUARD JOSE est situé 1 rue de Valence, 75005 Paris.

BROUARD JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JOSE.

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